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Marques déposées par SAUVADET André
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AU PAYS DES VERITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PAYS DES VERITES
SAUVADET André

Numéro de dépôt :
1218116
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
02/11/1992
AU PAYS DES VERITES de SAUVADET André

Présentation de la marque AU PAYS DES VERITES

Déposée le 2 novembre 1982 par SAUVADET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « AU PAYS DES VERITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAUVADET André domicilié(e) 15, rue du Président Roosevelt, 03120 LAPALISSE. - France.

La marque AU PAYS DES VERITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PAYS DES VERITES est expirée depuis le 2 novembre 1992.

SAUVADET André a également déposé les autres marques suivantes : LES VERITES DE LA PALISSE SAUVADET


SAUVADET André - 15, rue du Président Roosevelt, 03120 LAPALISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Dessus de boite en carton en forme de livre et contenant des bonbons.